Mentions légales | Instant Académie

LCI Longchamp conseils immobiliers SA (ci-après « nous ») s'engage à ce que la collecte et le traitement de vos données soient effectués de manière licite, loyale et transparente, conformément à la loi fédérale suisse sur la protection des données (« LPD »), au règlement général sur la protection des données (« RGPD ») et, lorsqu'elle s'applique, à la loi française Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

Notre collecte se limite au nécessaire, conformément au principe de minimisation des données. Les définitions fournies à l'article 4 du RGPD sont applicables aux présentes. En cas de modification des présentes, nous nous engageons à ne pas baisser le niveau de confidentialité de manière substantielle sans vous en informer préalablement.

Par la présente, nous nous efforcerons de répondre aux questions suivantes : Quelles données personnelles traitons-nous ? Dans quels buts ? Sur quelles bases légales ? Quels sont vos droits ? Comment les exercer ? Pendant combien de temps les données sont-elles conservées ?

Vous trouverez également nos engagements en matière de sous-traitance, de transferts, de communication à des tiers et en cas de faille de sécurité. Pour toute précision ou réclamation, n'hésitez pas à nous contacter.

QUELLES SONT LES CATEGORIES DE DONNEES PERSONNELLES COLLECTEES ET TRAITEES ?

Dans le cadre de notre activité, sur instant-academie.com (ci-après le « Site »), vous nous transmettez les informations suivantes en remplissant le(s) formulaire(s) de renseignement et en communiquant avec nous :

Lorsque vous naviguez sur le Site, des données recueillies grâce aux cookies et technologies similaires utilisés (notamment la date, l'heure de la connexion et/ou navigation, le type de navigateur, la langue du navigateur, son adresse IP, données de localisation).
Les informations d'état civil et de contact (civilité, nom ; prénom ; adresse mail ; adresse postale ; numéro de téléphone) nous permettront de vous identifier et de communiquer avec vous ;
Nous serons également amenés à traiter des informations relatives à la relation contractuelle et commerciale (notamment les détails sur les formations commandées) que vous pourriez nouer avec nous ainsi que des informations bancaires (coordonnées bancaires, numéros de carte, cryptogramme) et transactionnelles (date de la transaction, montant, numéro de commande).
Dans le cadre de(s) formations(s), nous serons amenés à collecter et traiter des données de suivi d'une formation donnée (consultation des modules, temps passé, indices de progression, données de participation aux webinaires, données des sondages et quizz, …)
Dans le cadre de l'envoi de cadeaux physiques, nous serons amenés à vous demander de plus amples informations telles que votre adresse de livraison.

DANS QUELS BUTS UTILISONS-NOUS CES DONNÉES ?

Identification des personnes utilisant le Site pour commander nos produits et/ou services ;
Assurer la création et la gestion du compte client de la personne concernée ou de la personne morale que la personne concernée représente, et l'exécution des opérations de paiements faites à sa demande ;
Effectuer les opérations relatives à la gestion des fichiers concernant : les contrats ; les commandes ; les livraisons ; les factures ; la comptabilité et le suivi de la relation commerciale ;
Gestion de la relation avec les prospects et clients et des avis des personnes sur des produits, services ou contenus ;
Traitement des questions et des éventuelles réclamations des personnes et la gestion des demandes de droit d'accès, de rectification et d'opposition ;
Respect les modalités d'accès en ligne aux comptes (et gestion des éventuelles procédures d'authentification, de perte de mot de passe) ;
Exécution des paiements ;
Élaboration de statistiques commerciales et sur la publicité ;
Prospection et/ou envoi d'informations (newsletter), ce qui inclut la relance des prospects, la gestion des opérations techniques de prospection, la sélection des personnes pour réaliser des actions de fidélisation, de prospection, de sondage, de test produit et promotion ainsi que la réalisation d'opérations de sollicitation ;
Prévention et lutte contre la fraude et aux moyens de paiement et notamment contre la fraude à la carte bancaire ;
Gestion des impayés et du contentieux ;
Amélioration du Site et des offres ;
Participation à des événements spéciaux (tels que concours, jeux, tirages au sort, offres) et participation au programme de fidélité à l'exclusion des jeux d'argent et de hasard en ligne soumis à l'agrément de l'Autorité de Régulation des Jeux en Ligne ;

SUR QUELLES BASES LÉGALES ?

Les traitements de données personnelles trouvent respectivement leur fondement juridique, au sens de l'article 6 du RGPD et des articles 5 et 6 LPD, dans le fait que :

Le traitement est nécessaire à l'exécution de la relation contractuelle qui nous unit et/ou que vous souhaitez nouer avec nous, puisque les données personnelles que nous collectons et traitons sont nécessaires à la réalisation des prestations et/ou services sollicités au titre de nos CGV ;
Ou le traitement est également nécessaire à protéger nos intérêts légitimes, notamment en nous permettant de faire de la prospection commerciale, de conserver la preuve des transactions effectuées et/ou, le cas échéant, de procéder au recouvrement ;
Si la loi le prévoit, ou à défaut d'être nécessaire dans un des deux cas précédents, nous vous demanderons votre consentement exprès.

COMBIEN DE TEMPS ?

Les durées de conservation sont limitées au strict nécessaire :

Opt-in non confirmé (double opt-in) : le contact est supprimé automatiquement s'il n'a pas confirmé son adresse sous 30 jours ;
Données techniques (adresse IP, agent utilisateur) : supprimées ou anonymisées après 90 jours ;
Prospection / newsletter : conservées jusqu'au retrait du consentement (désinscription) ou, à défaut, jusqu'à 3 ans après le dernier contact actif ;
Relation contractuelle et facturation : conservées pendant la durée de la relation, puis 10 ans, conformément aux obligations comptables et fiscales suisses ;
Cookies / traceurs : durée maximale de 13 mois.

Un traitement automatisé de purge (suppression des opt-ins non confirmés, anonymisation des données techniques) est exécuté régulièrement. Les demandes d'effacement reçues par e-mail sont traitées dans les meilleurs délais et au plus tard dans le délai légal.

INFORMATIONS SUR LES COOKIES

Vous êtes informé que nous sommes est susceptible de déposer des cookies sur votre terminal. Le cookie enregistre des informations relatives à la navigation sur le service (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation...) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures.

La durée maximale de conservation des cookies est de 13 mois au maximum après leur premier dépôt dans votre terminal, tout comme la durée de la validité du consentement de votre consentement à l'utilisation de ces cookies. La durée de vie des cookies n'est pas prolongée à chaque visite. Votre consentement devra donc être renouvelé à l'issue de ce délai.

Les cookies peuvent être utilisés pour des fins statistiques notamment pour optimiser les services rendus, à partir du traitement des informations concernant la fréquence d'accès, la personnalisation des pages ainsi que les opérations réalisées et les informations consultées. Ils peuvent également être utilisés à des fins publicitaires, notamment pour vous proposer du contenu ciblé dans les bannières et encarts sur internet. Certaines fonctionnalités du site tels que les lecteurs vidéo ou des contenus interactifs sont susceptibles de faire appel à des services proposés par des tiers et de déposer des cookies leur permettant d'identifier votre consultation du contenu.. Certains cookies permettent également de sauvegarder les informations d'un compte client ou encore le contenu d'un panier d'achat.

Vous êtes donc informé que nous pouvons avoir recours à des cookies, et nous y autorisez en validant le bandeau dédié. Si vous ne souhaitez pas que des cookies soient utilisés sur votre terminal, la plupart des navigateurs vous permettent de désactiver les cookies en passant par les options de réglage. Toutefois, vous êtes informé que certains services sont susceptibles de ne plus fonctionner correctement.

Pour optimiser la performance et renforcer la confidentialité de vos données, nous utilisons la solution Cloudflare Zaraz. Ce système de gestion de balises (Tag Management) nous permet de charger nos outils d'analyse (notamment à des fins statistiques) directement depuis les serveurs de Cloudflare (Server-Side), limitant ainsi l'exécution de scripts tiers sur votre terminal et assurant une meilleure maîtrise des données transmises aux partenaires.

WEBCONFERENCES/WEBINAIRES/EVENEMENTS ET DROIT A L'IMAGE

En vous inscrivant aux webconférences/webinaires organisés par notre société, vous consentez à ce que vos commentaires et/ou votre image, liés à votre prénom (renseigné via le formulaire d'inscription à l'événement en ligne) soit réutilisés. Ils peuvent l'être dans le cadre d'une mise à disposition de la rediffusion de l'événement ou encore dans des communications (notamment des e-mails) liés à cet événement.

Dans le cas de votre image et de votre voix, en acceptant d'interagir visuellement lors d'un événement en ligne, vous acceptez implicitement que ceux-ci apparaissent lors de la mise à disposition de la rediffusion de cet événement.

QUELS SONT VOS DROITS ? COMMENT LES EXERCER ?

Vous disposez d'un droit d'accès aux données vous concernant, de rectification ou d'effacement, d'interrogation, de limitation du traitement de vos données, de portabilité, et d'effacement.

Vous disposez également du droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, à un traitement des données à caractère personnel ayant comme base juridique notre intérêt légitime, ainsi que d'un droit d'opposition à la prospection commerciale. À tout moment, vous pouvez aussi retirer de votre consentement au traitement, sans porter atteinte à la licéité du traitement fondé sur le consentement effectué avant le retrait de celui-ci.

En outre, vous disposez du droit de définir des directives générales et particulières définissant la manière dont vous souhaiteriez que soient exercés, après votre décès, les droits mentionnés ci-dessus. Enfin, vous pouvez introduire une réclamation auprès de l'autorité de contrôle compétente : en Suisse, le Préposé fédéral à la protection des données et à la transparence (PFPDT / EDÖB) ; si vous résidez dans l'Union européenne, l'autorité de votre lieu de résidence (en France, la CNIL).

Pour toute demande, il sera demandé de justifier de votre identité par tout moyen utile et de justifier, le cas échéant, des raisons de votre demande.

Les demandes d'exercice de vos droits sont à adresser par voie électronique à l'adresse : [email protected].

A compter de l'exercice du droit à l'effacement, de s'opposer au traitement, ou encore de retirer son consentement, le bon fonctionnement des services de formation pourra être perturbé voire interrompu. Par exemple, si ces droits sont exercés au moment de la commande de prestations ou services, alors ladite commande ne pourra être effectuée.

Plus d'informations sur vos droits : https://www.cnil.fr/fr/les-droits-pour-maitriser-vos-donnees-personnelles

SOUS-TRAITANCE

Vous êtes informé que nous pourrons faire appel à un ou plusieurs sous-traitant(s) pour mener des activités de traitement spécifiques.

Nous nous engageons à ce que tout sous-traitant présente des garanties contractuelles suffisantes quant à la mise en œuvre de mesure techniques et organisationnelles appropriées, afin que le traitement réponde aux exigences du RGPD.

COMMUNICATION DES DONNÉES PERSONNELLES A DES TIERS

Nous ne partageons aucune donnée personnelle à des fins commerciales à des tiers sans votre consentement.

En cas de communication de vos données personnelles à un tiers, nous nous assurerons que ce dernier est tenu d'appliquer des conditions de confidentialité identiques aux nôtres.

Sur la base des obligations légales, vos données personnelles pourront être divulguées aux autorités publiques en application d'une loi, d'un règlement ou en vertu d'une décision d'une autorité réglementaire ou judiciaire compétente. En cas de livraison de produits à l'étranger, les services douaniers notamment seront destinataires de données personnelles.

Les données personnelles que vous nous communiquez lors de votre commande sont transmises à nos fournisseurs, sous-traitants et/ou filiales pour le traitement de celle-ci. Ces informations sont considérées comme étant strictement confidentielles, et ces destinataires n'ont accès qu'aux données nécessaires à l'exécution du contrat qui nous lie.

Dans le cas où nous prendrions part à une opération de fusion, d'acquisition ou à toute autre forme de cession d'actifs, nous nous engageons à garantir la confidentialité de vos données personnelles et à vous informer avant que celles-ci ne soient transférées ou soumises à de nouvelles règles de confidentialité.

Communication à des tiers

Nous ne vendons ni ne louons vos données personnelles. Nous ne les partageons pas avec des partenaires tiers à des fins de prospection commerciale sans votre consentement explicite. Les seuls destinataires sont nos sous-traitants techniques (voir « Hébergements » ci-dessous) et, le cas échéant, les autorités administratives ou judiciaires compétentes.

RÉSEAUX SOCIAUX ET SITES TIERS

Si vous connectez votre compte à un compte d'un autre service, tel qu'un réseau social, ledit service pourra nous communiquer vos informations de profil, de connexion, ainsi que toute autre information dont vous aurez autorisé la divulgation.

Le Site peut fournir des liens vers d'autres sites, applications et services que les siens, qui peuvent être exploités par des sociétés tierces. Dans ce cas, nous ne sommes pas responsables du traitement des données personnelles par ces sites tiers, dont l'utilisateur est invité à consulter les politiques de protection des données personnelles pour plus d'informations.

INDICATIONS EN CAS DE FAILLE DE SECURITE

Nous nous engageons à mettre en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles appropriées grâce à des moyens de sécurisation physiques et logistiques afin de garantir un niveau de sécurité adapté au regard des risques d'accès accidentels, non autorisés ou illégaux, de divulgation, d'altération, de perte ou encore de destruction des données personnelles vous concernant.

Dans l'éventualité où nous prendrions connaissance d'un accès illégal aux données personnelles vous concernant stockées sur nos serveurs ou ceux de nos prestataires, ou d'un accès non autorisé ayant pour conséquence la réalisation des risques identifiés ci-dessus, nous nous engageons à :

Vous notifier l'incident dans les plus brefs délais si cela répond à une exigence légale ;
Examiner les causes de l'incident ;
Prendre les mesures nécessaires dans la limite du raisonnable afin d'amoindrir les effets négatifs et préjudices pouvant résulter dudit incident

En aucun cas les engagements définis au point ci-dessus ne peuvent être assimilés à une quelconque reconnaissance de faute ou de responsabilité quant à la survenance de l'incident en question.

TRANSFERT DES DONNÉES PERSONNELLES A L'ÉTRANGER

Nous nous engageons à respecter la réglementation applicable relative aux transferts des données vers des pays situés en dehors de l'union européenne et notamment selon les modalités suivantes :

Les transferts hors de Suisse et de l'Union européenne (par exemple vers Cloudflare, WebinarJam/Genesis Digital ou Stripe aux États-Unis) sont encadrés par des garanties appropriées : Clauses Contractuelles Types (CCT) de la Commission européenne, complétées le cas échéant par des mesures de sécurité additionnelles, ou adhésion du destinataire au Data Privacy Framework (DPF) UE–États-Unis lorsqu'il s'applique ;
Mailjet (France) est établi dans l'Union européenne et ne nécessite pas de garantie de transfert particulière.

DROIT APPLICABLE ET LANGUE

La présente Politique de Confidentialité est régie par le droit suisse. Elle est rédigée en français. Dans le cas où elle serait traduite en une ou plusieurs langues, seul le texte français ferait foi en cas de litige. L'inapplication temporaire ou permanente d'une ou plusieurs clauses des présentes ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des présentes qui continuent à produire leurs effets.

1/ Editeur des sites

instant-academie.com

LCI Longchamp conseils immobiliers SA, société anonyme enregistrée en Suisse.

Numéro IDE : CHE-103.068.035

Siège social :

Route de Prarainson 77, 1965 Savièse, Suisse

Email : [email protected]

2/ Directeur ou Responsable de publication

Monsieur Pierre-André Longchamp

3/ Hébergements

Pages Web:

Cloudflare Pages, Cloudflare Inc, 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, USA.

Envois d'e-mails:

Mailjet, 13-15 rue Taitbout, 75009 Paris, France.

Resend (Resend, Inc., 2261 Market Street, San Francisco, CA 94114, USA) pour les notifications transactionnelles et le formulaire de contact.

Lors de l'inscription aux webinaires/webconférences :

WebinarJam de Genesis Digital LLC, 4730 S. Fort Apache Rd. Suite 300, Las Vegas, NV 89147-7947, USA.

Paiements :

Stripe, Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande.

Mesure d'audience / publicité :

Google (Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande), via Google Tag / Cloudflare Zaraz, sous réserve du consentement recueilli par le bandeau cookies.

Prise de rendez-vous :

Calendly LLC, 271 17th St NW, Atlanta, GA 30363, USA (uniquement lorsque vous cliquez volontairement sur un lien de réservation).

4/ Propriété intellectuelle

L'Editeur est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l'ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l'Editeur.

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l'Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois suisses et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites.

A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l'objet d'aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l'Editeur.

Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

Il est en de même, s'il y a lieu, des bases de données figurant sur le site, qui sont protégées en tant que telles par la loi au titre du droit sui generis des producteurs de bases de données.

5/ Liens hypertextes

Le site est susceptible de diriger l'utilisateur via des liens hypertextes vers d'autres sites internet du même Editeur ou de tiers.

Il appartient à l'utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d'utilisation.

L'Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites avec lesquels des liens hypertextes auront été installés ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de leur accès.

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